# Licence de Sécurité Ouverte SPYDER (SOSL) 1.0
## Traductions
Pour une liste complète des traductions, veuillez consulter le dépôt d'origine de la licence
situé sur la page de l'organisation SPYDER sur GitHub ici : [Licence de Sécurité Ouverte SPYDER (SOSL) 1.0](https://github.com/spyderorg/sosl).
## Définitions
- **"Système d'Intelligence Artificielle" (Système IA):**
Toute technologie de machine learning ou d'intelligence artificielle qui génère
du code ou des contributions avec une intervention humaine minimale. "Intervention humaine minimale" se réfère à une implication humaine limitée principalement à la supervision ou à l'approbation finale. Les contributions incorporant du matériel sous licence existante doivent respecter les termes de la licence d'origine. Aux fins de cette licence, "minimale" est défini comme moins de 10 % de l'effort total de développement. Les contributions générées par IA doivent être accompagnées d'un processus de divulgation et de vérification détaillé tel que décrit par le Concédant.
- **"Contribution":**
Toute œuvre originale de paternité, y compris les modifications ou ajouts à une œuvre existante, soumise au Concédant pour inclusion dans l'Œuvre, par un individu, une entité juridique ou un Système IA. Cela inclut tout matériel qui est nouveau ou qui apporte une valeur ajoutée à l'Œuvre. Les contributions doivent être substantielles et ne doivent pas inclure de modifications triviales.
- **"Entreprise":**
Une organisation avec un revenu annuel dépassant 10 millions USD lors de l'exercice fiscal précédent ou plus de 100 employés. Les entités utilisant des structures complexes pour éviter ce seuil, comme la division en entités plus petites, sont incluses. Le revenu total et le nombre d'employés seront agrégés pour les entités liées sous contrôle commun.
- **"Correction de Sécurité":**
Toute modification traitant d'une vulnérabilité de sécurité, désignée comme une Correction de Sécurité par le soumissionnaire et acceptée par le Concédant selon les critères d'acceptation et le processus spécifiés par le Concédant. Les critères incluent une description détaillée de la vulnérabilité, une évaluation de l'impact et des preuves de test confirmant la correction.
- **"Contribution Vérifiée":**
Une Contribution examinée et confirmée par le contributeur pour se comporter comme prévu et se conformer à cette Licence, en particulier si elle est générée par un Système IA. Cela inclut l'exécution de tests et la garantie qu'elle ne viole pas les droits de tiers. La vérification doit inclure une documentation complète du processus de test et des résultats.
- **"Œuvre":**
Le logiciel collectif, le contenu et la documentation couverts par cette Licence, y compris toutes les Contributions réalisées par divers contributeurs.
- **"Utilisation":**
La mesure dans laquelle une Entreprise utilise l'Œuvre, mesurée par des facteurs tels que le nombre d'utilisateurs finaux, l'échelle du déploiement ou l'intégration dans des produits ou services. Des métriques spécifiques seront fournies par le Concédant si nécessaire et doivent être rapportées avec précision et périodiquement par l'Entreprise.
- **"Vous" (ou "Votre"):**
Un individu ou une entité légale exerçant les permissions accordées par cette Licence.
## Permissions de la Licence
1. **Redistribution et Utilisation:**
Vous pouvez reproduire, préparer des œuvres dérivées, afficher publiquement, distribuer et exécuter l'Œuvre et les œuvres dérivées sous forme de code source ou d'objet. Les exigences d'attribution doivent être respectées là où elles s'appliquent, selon les directives fournies par le Concédant. L'attribution doit inclure le(s) auteur(s) original(aux), le nom de l'Œuvre et un lien vers le dépôt d'origine. La distribution d'œuvres dérivées sous forme d'objet doit être accompagnée du code source correspondant.
2. **Concession de Brevets:**
Chaque Contributeur vous accorde une licence de brevet perpétuelle, mondiale, non exclusive, sans frais, libre de redevances, irrévocable pour fabriquer, utiliser, offrir de vendre, vendre, importer et transférer autrement l'Œuvre. Les conflits avec d'autres licences ou brevets détenus par les contributeurs doivent être résolus par le processus spécifié par le Concédant, qui inclut la médiation ou l'arbitrage.
3. **Contribution de Corrections de Sécurité:**
Si vous effectuez ou prenez connaissance d'une Correction de Sécurité, vous devez la soumettre au Concédant selon le processus spécifié, qui inclut la fourniture de documentation détaillée et du code. Le processus doit inclure un rapport de vulnérabilité, des étapes pour reproduire le problème et une preuve de la correction. Les soumissions assistées par IA doivent être des Contributions Vérifiées.
4. **Contributions Générées par IA:**
Les contributions générées par IA doivent être divulguées et vérifiées. Vous êtes responsable de leur conformité et de leur non-violation des droits de tiers. La vérification doit inclure la documentation du processus de génération par IA et les étapes suivies pour garantir la conformité. Les litiges sur la conformité et la violation des droits de tiers seront gérés par un processus spécifié par le Concédant, qui inclut une revue indépendante et l'arbitrage. Les contributions générées par IA doivent être open-sourcées sous cette Licence.
5. **Option de Financement ou de Copyleft pour les Entreprises:**
> Si Vous êtes une Entreprise :
1. Vous pouvez contribuer financièrement à la maintenance et au développement
de l'Œuvre, avec des montants spécifiés par le Concédant. Les montants
de contribution spécifiques et les détails de paiement seront précisés
par le Concédant, basés sur des facteurs tels que la taille de l'Entreprise
et le niveau d'utilisation.
2. Si vous choisissez de ne pas contribuer financièrement, vous devez
publier l'application complète, si elle inclut l'Œuvre, sous cette
Licence ou une licence open-source compatible avec des dispositions
copyleft. Vous devez également fournir à tous les utilisateurs l'accès
au code source correspondant de l'application sous cette Licence.
Le "code source correspondant" inclut tout le code source nécessaire
pour construire, maintenir et modifier l'application, incluant les
scripts de build et les instructions d'installation.
6. **Versionning et Mises à Niveau de la Licence:**
Vous acceptez d'être lié par la version actuelle de la SOSL telle que spécifiée
par le Concédant. Vous serez informé des nouvelles versions via les canaux
de communication officiels du Concédant et le processus de transition vers
les nouvelles versions sera détaillé par le Concédant. La transition vers
de nouvelles versions doit être complétée dans les six mois suivant la notification.
## Divulgation Responsable des Vulnérabilités
7. **Divulgation des Vulnérabilités:**
> Si Vous découvrez une Vulnérabilité dans l'Œuvre:
- Avertir promptement le Concédant de manière confidentielle, en suivant le
processus défini par le Concédant. Le délai typique de notification est
dans les 14 jours suivant la découverte. Les notifications doivent inclure
un rapport détaillé de la vulnérabilité.
- Fournir un délai raisonnable, généralement 90 jours, pour que le Concédant
répare la Vulnérabilité avant sa divulgation publique. Les extensions de
ce délai doivent être convenues par écrit.
- S'abstenir d'exploiter la Vulnérabilité de manière à causer un préjudice
au Concédant, aux utilisateurs ou au public.
## Conditions et Limitations
- **Code Source et Fichiers de Patch:**
Le code source doit être fourni sous une forme modifiable. La distribution
de l'Œuvre sous forme modifiée et les fichiers de patch pour les modifications
au moment de la compilation sont autorisés. "Forme modifiable" inclut le
code source dans un format qui permet l'édition et la recompilation, comme
des fichiers texte brut ou des fichiers qui peuvent être ouverts dans des
environnements de développement standard. Elle doit également inclure toute
documentation nécessaire pour comprendre et construire le code source. Les
œuvres dérivées distribuées sous forme d'objet doivent inclure le code source
correspondant.
- **Œuvres Dérivées:**
Les modifications et œuvres dérivées doivent être autorisées sous les mêmes
termes que l'Œuvre originale. La reconnaissance de l'Œuvre originale doit
être incluse dans les œuvres dérivées, indiquant clairement la source de
l'Œuvre originale, et doit suivre les exigences d'attribution spécifiées
par le Concédant. Toutes les œuvres dérivées doivent être licenciées sous
cette Licence.
- **Utilisation de la Marque:**
Aucune permission n'est accordée pour utiliser les noms commerciaux, les
marques déposées, les marques de service ou les noms de produits du Concédant,
sauf pour décrire l'origine de l'Œuvre. Toute autre utilisation nécessite
une permission écrite explicite du Concédant. L'utilisation descriptive doit
se limiter à des déclarations factuelles concernant l'origine et ne doit pas
impliquer d'approbation.
- **Résolution des Conflits:**
Les litiges seront résolus en vertu des lois de la juridiction dans laquelle
réside le propriétaire du dépôt d'origine, et conformément aux lois de cette
juridiction. Une clause d'arbitrage peut être incluse pour fournir un processus
de résolution plus rapide, où l'arbitrage sera mené selon les règles spécifiées
par le Concédant. L'arbitrage se déroulera dans un lieu neutre convenu par les
deux parties.
- **Résiliation :**
La Licence prendra fin automatiquement en cas de toute violation par Vous.
Les œuvres dérivées d'entités conformes ne verront pas leurs licences résiliées.
Le processus de traitement et de remédiation des violations avant la résiliation
sera spécifié par le Concédant, fournissant une période raisonnable
(généralement 30 jours) pour remédier à la violation. Si la violation n'est pas
corrigée dans cette période, la résiliation se poursuivra.
## Déni de Garantie et Limitation de Responsabilité
- **Déni de Garantie:**
L'Œuvre est fournie "en l'état", sans aucune garantie de quelque nature que ce
soit, explicite ou implicite, y compris mais sans s'y limiter, les garanties de
qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-violation. Le
Concédant et les contributeurs n'offrent aucune garantie quant à la performance
de l'Œuvre ou à son adéquation à un usage spécifique. Cette clause de non-garantie
s'applique dans toute la mesure permise par la loi applicable.
- **Limitation de Responsabilité:**
En aucun cas, le Concédant ou les contributeurs ne seront responsables de quelconques
réclamations, dommages ou autres responsabilités, qu'elles soient de nature contratuelle,
délictuelle ou autre, découlant de, résultant de ou en relation avec l'Œuvre ou son
utilisation ou d'autres transactions dans l'Œuvre. Cela inclut, sans s'y limiter, les
dommages indirects, accidentels, spéciaux, consécutifs ou punitifs. Des exceptions
statutaires à cette limitation peuvent s'appliquer.
## Interprétation et Amendements
- **Interprétation:**
Toute ambiguïté ou situation imprévue sera traitée selon l'intention générale de la
Licence. Des interprétations spécifiques peuvent être émises par le Concédant, et ces
interprétations seront contraignantes. En cas de litige, un médiateur tiers neutre peut
être nommé pour résoudre les ambiguïtés.
- **Amendements:**
Les changements à la Licence seront gérés selon le processus spécifié par le Concédant.
Les utilisateurs seront informés de tout amendement via les canaux de communication
officiels du Concédant et seront fournis avec les raisons et les implications. Les
utilisateurs auront l'opportunité de fournir des commentaires ou des objections dans une
période spécifiée (généralement 60 jours). Les amendements significatifs nécessitent une
approbation majoritaire des contributeurs.
## En-tête de Code Recommandé
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Copyright (c) {{année}} par {{nom}}.
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